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Modalités et conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 1 mai 2026

VEUILLEZ LIRE CES MODALITÉS ET CONDITIONS ATTENTIVEMENT AVANT TOUTE UTILISATION DE CE SITE WEB. 

Les modalités et conditions d’utilisation (« Modalités ») énoncées ci-dessous régissent votre accès et votre utilisation du site Web de Santé arc-en-ciel Ontario situé à l’adresse www.rainbowhealthontario.ca (le « Site Web »). Le contenu du Site Web comprend, sans s’y limiter, toutes les informations, données, produits, matériel, services, applications et outils logiciels, éléments de design, textes, images, photos, illustrations, contenus audio et vidéo, œuvres d’art, graphiques qu’il contient ou qui sont mis à votre disposition par le biais de ce dernier (collectivement le « Contenu ») et, sauf si le contexte exige clairement le contraire ou si nous l’indiquons explicitement par écrit, le terme « Site Web » comprend tout le Contenu.

Le site Web est exploité par Sherbourne Health, opérant en tant que Santé arc-en-ciel Ontario (« nous », « notre », « nos »), dont les bureaux sont situés au 333, rue Sherbourne, Toronto, ON M5A 2S5.

En accédant au site Web ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Modalités ainsi que par notre Politique de protection de la vie privée, laquelle est intégrée aux présentes Modalités par renvoi. Si vous n’acceptez pas ces Modalités, vous ne devez pas accéder au Site Web ni l’utiliser.

1. Mise à disposition du Site Web

Vous reconnaissez et acceptez que la forme et les caractéristiques du Site Web peuvent être modifiées de temps à autre sans aucun préavis.

Vous reconnaissez et acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion et sans aucun préavis, suspendre ou interrompre définitivement la mise à disposition du Site Web (ou de l’une de ses fonctionnalités) pour vous ou pour les utilisateurs en général. Vous pouvez cesser d’utiliser le Site Web ou ses fonctionnalités à tout moment et n’êtes pas tenu de nous en informer.

Vous reconnaissez et acceptez que si nous désactivons l’accès à votre compte, vous pourriez être empêché d’accéder au Site Web, aux informations relatives à votre compte ou à tout autre fichier ou contenu qui y est associé.

Les droits limités qui vous sont accordés en vertu des présentes Modalités peuvent être révoqués par nous à tout moment pour quelque raison que ce soit.

2. Fonction du Site Web et création de compte

a. Objectif : Le Site Web propose des ressources pédagogiques sur la santé 2SLGBTQ+, héberge des répertoires de prestataires de services et de ressources de santé, vend des formations de développement professionnel et du matériel pédagogique, et facilite le versement de dons.

b. Création de compte : Afin d’accéder à certains produits et services disponibles sur le Site Web ou dans le cadre de la création d’un compte, il peut vous être demandé de fournir des informations vous concernant (telles que des données d’identification ou vos coordonnées). Vous convenez que les informations que vous nous fournissez lors de la création d’un compte seront toujours exactes, complètes et à jour.

c. Admissibilité : En créant un compte, vous déclarez et garantissez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence.d. Sécurité du compte : Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées par l’intermédiaire de votre compte. Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

3. Contenu généré par les utilisateurs

a. Licence : En soumettant du contenu à nos répertoires, y compris des renseignements de profil, des données sur les ressources ou des recherches (le « Contenu utilisateur »), vous accordez à Santé arc-en-ciel Ontario une licence non exclusive, libre de redevances, pour utiliser, afficher et distribuer ce Contenu utilisateur sur le Site Web.

Cette licence prend fin lorsque vous décidez de supprimer votre contenu ou de fermer votre compte. Elle ne nous donne pas le droit de modifier, d’adapter ou de traduire votre Contenu utilisateur sans votre consentement explicite.

b. Modération : L’ensemble du Contenu utilisateur est soumis à un examen préalable à sa publication ainsi qu’à une modération par Santé arc-en-ciel Ontario. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser la publication ou de supprimer tout Contenu utilisateur qui enfreint les présentes Modalités.

c. Conduite des utilisateurs et normes de contenu : Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de tout Contenu utilisateur que vous soumettez au Site Web. Santé arc-en-ciel Ontario n’assume aucune responsabilité à l’égard de ce Contenu utilisateur. En outre, vous vous engagez à ne pas soumettre de Contenu utilisateur qui :

  • est de nature harcelante, abusive, menaçante, nuisible, diffamatoire ou autrement illégale, ou qui encourage une conduite susceptible d’engager une responsabilité pénale ou civile;
  • est de nature haineuse, y compris, sans toutefois s’y limiter, homophobe, biphobe, transphobe, raciste ou capacitiste;
  • encourage toute activité illégale ou fournit des conseils ou des instructions permettant de telles activités;
  • est de nature commerciale ou promotionnelle;
  • est inexact ou trompeur d’un point de vue professionnel;
  • porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à tout autre droit d’un tiers;
  • constitue une violation de toute obligation de confidentialité professionnelle.

d. Restrictions supplémentaires : Vous vous engagez en outre à ne pas :

  • créer de faux comptes ou faire de fausses déclarations concernant votre identité ou vos qualifications;
  • utiliser des systèmes automatisés, des robots ou des scripts pour accéder au Site Web ou interagir avec celui-ci;
  • tenter d’obtenir un accès non autorisé à toute partie du Site Web ou à d’autres systèmes;
  • interférer avec la fonctionnalité ou la sécurité du Site Web, ou les perturber.

e. Aucune approbation : L’inclusion d’une référence ou d’une ressource dans nos répertoires ne constitue ni une approbation ni une recommandation de notre part. Les utilisateurs reconnaissent que les prestataires de services figurant dans nos répertoires exercent leur activité de manière indépendante. Nous ne vérifions pas leurs qualifications, ne supervisons pas leurs services et n’assumons aucune responsabilité quant à leur conduite professionnelle. Les utilisateurs doivent vérifier de manière indépendante leurs qualifications et leur aptitude à exercer leurs fonctions. Nous ne sommes pas responsables de l’exactitude, de la qualité ou de la sécurité des services fournis par les prestataires ou les organisations figurant dans nos répertoires. Les utilisateurs sont seuls responsables de leurs décisions et de leurs interactions avec les entités répertoriées.

f. Sanctions : Toute violation de ces normes relatives au Contenu utilisateur peut entraîner, à notre seule discrétion, un avertissement, une suspension temporaire ou la résiliation permanente de votre compte.

4. Droits de propriété intellectuelle

a. Notre contenu : Le Site Web et son Contenu, à l’exception de votre Contenu utilisateur, sont la propriété de Santé arc-en-ciel Ontario, de Sherbourne Health, de ses concédants de licence ou d’autres fournisseurs, et est protégé par les lois canadiennes et internationales relatives au droit d’auteur, aux marques de commerce et à d’autres droits de propriété intellectuelle.

b. Licence restreinte pour les ressources éducatives : Nos ressources éducatives peuvent être réimprimées ou distribuées sans autorisation, y compris en ligne, à condition que : (i) elles ne soient pas vendues ni utilisées à des fins commerciales; (ii) elles ne soient pas modifiées ou altérées de quelque manière que ce soit; et (iii) Santé arc-en-ciel Ontario soit dûment citée comme en étant la source.

c. Limitations : Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer d’œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel figurant sur le Site Web, sauf dans les cas expressément autorisés par les présentes Modalités (p. ex. la clause ci-dessus) ou avec notre accord écrit préalable.

5. Achats et modalités de paiement

a. Produits et services : Nous vendons des formations professionnelles animées par des instructeurs, ainsi que des ressources en santé 2SLGBTQ+. Tous les achats sont soumis aux présentes Modalités.

b. Paiement : Vous vous engagez à payer tous les frais encourus pour les achats que vous effectuez. Les paiements sont traités en toute sécurité par des processeurs de paiement tiers (p. ex. Stripe). Vous acceptez de fournir des informations de paiement valides et à jour.

c. Aucun remboursement : Toutes les ventes sont finales. Les frais payés pour les formations et les ressources ne sont ni remboursables ni transférables.

d. Prérequis : La complétion de notre cours « Fondements 2SLGBTQ+ » est obligatoire pour l’achat et l’accès aux autres formations et programmes d’éducation. En procédant à l’achat d’un autre programme, vous acceptez cette exigence et confirmez avoir déjà suivi ce cours ou vous engager à le suivre avant d’accéder au contenu acheté.

e. Services tiers : Nous faisons appel à des processeurs de paiement et à d’autres fournisseurs tiers pour faciliter les transactions et assurer le bon fonctionnement du Site Web. Vos interactions avec ces tierces parties sont régies par leurs conditions d’utilisation et leurs politiques de confidentialité respectives. Certains liens présents sur le Site Web peuvent également vous rediriger vers des sites Web tiers. Ces sites Web tiers ne sont pas sous notre contrôle, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni des liens qu’ils contiennent.

6. Exclusion de garanties; aucun avis médical

a. Nous ne fournissons pas de conseils médicaux; nous ne sommes pas un prestataire de soins de santé

Santé arc-en-ciel Ontario est une organisation à vocation pédagogique. Nous ne sommes pas une clinique et ne prodiguons ni soins directs aux patients, ni services médicaux, ni conseils cliniques. Les informations, logiciels, produits et services figurant sur le Site Web ou accessibles par son intermédiaire sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », uniquement à des fins générales d’éducation et d’information.

CE SITE WEB N’EST PAS CONÇU POUR RÉPONDRE À DES SITUATIONS D’URGENCE. EN CAS DE CRISE DE SANTÉ MENTALE OU D’URGENCE MÉDICALE, COMPOSEZ LE 911, CONTACTEZ LES SERVICES D’URGENCE LOCAUX OU PRÉSENTEZ-VOUS IMMÉDIATEMENT AUX URGENCES LES PLUS PROCHES.

b. Les informations fournies ne peuvent remplacer l’avis d’un professionnel

Les informations fournies sur ce Site Web sont de nature générale et ne peuvent en aucun cas remplacer un avis médical ou juridique, ni un diagnostic ni un traitement dispensé par un professionnel. Il est fortement recommandé à tout utilisateur de consulter son propre prestataire de soins et de services afin d’obtenir des conseils personnalisés. Santé arc-en-ciel Ontario ne cautionne aucun traitement, procédure, produit, opinion ou autre renseignement spécifique mentionné sur le Site Web. Toute utilisation des informations que nous mettons à votre disposition se fait à vos propres risques.

c. Exclusion de garanties

Dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, de non-contrefaçon et d’adéquation à un usage particulier. Nous ne garantissons ni ne déclarons que :

  • votre utilisation du Site Web répondra à vos besoins;
  • votre utilisation du Site Web sera sans interruption, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs;
  • toute information obtenue dans le cadre de l’utilisation du Site Web sera exacte ou fiable;
  • les défauts dans le fonctionnement ou la fonctionnalité du Site Web seront détectés ou corrigés.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Santé arc-en-ciel Ontario, ses sociétés affiliées ainsi que ses concédants de licence, prestataires de services, employés, agents, dirigeants ou administrateurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de dommages de quelque nature que ce soit, en vertu de toute théorie juridique, découlant de ou liés à votre utilisation ou à votre incapacité à utiliser le Site Web, tout site Web qui y est lié, ou tout contenu du Site Web ou de ces autres sites Web.

Cela inclut, sans toutefois s’y limiter, tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif ou punitif, y compris toute perte de profit, perte de goodwill ou autre perte intangible.

Notre responsabilité totale à votre égard pour toute réclamation découlant des présentes Modalités ou de l’utilisation du Site Web, quelle qu’en soit la forme, est limitée au plus élevé des montants suivants : (a) cent dollars canadiens (100 $ CA), ou (b) le montant que vous nous avez payé pour l’utilisation des services du Site Web au cours des six (6) mois précédant le fait qui a entraîné la responsabilité.

8. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Santé arc-en-ciel Ontario, ses sociétés affiliées, ses concédants de licence et ses prestataires de services, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés, entrepreneurs, agents, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs, contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, sentence, perte, coût, dépense ou frais (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de ou liés à votre violation des présentes Modalités ou à votre utilisation du Site Web, y compris, sans s’y limiter, votre Contenu utilisateur ainsi que toute utilisation du Contenu ou des services du Site Web autre que celle expressément autorisée par les présentes Modalités. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute réclamation ou action, y compris les négociations en vue d’un règlement. Vous vous engagez à coopérer pleinement avec nous dans la défense de toute réclamation, action ou négociation en vue d’un règlement ou d’un compromis, dans la mesure raisonnablement requise.

9. Violation de droits de propriété intellectuelle

Nous accordons une grande importance aux droits de propriété intellectuelle, tant les nôtres que ceux de tiers.

Si vous êtes le titulaire de droits de propriété intellectuelle, ou un représentant autorisé, et que vous estimez que le Site Web ou un Contenu qui y figure porte atteinte à vos droits, veuillez nous envoyer une notification écrite de cette atteinte en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.

Votre notification écrite doit contenir les informations suivantes :

  • l’identification de la propriété intellectuelle prétendument violée;
  • l’identification du contenu qui, selon vous, porte atteinte à votre propriété intellectuelle;
  • des coordonnées suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles qu’une adresse civique, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse courriel;
  • une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu de la manière reprochée n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou en vertu de la loi; et
  • une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire des droits ou que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit exclusif prétendument enfreint.

10. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte et votre accès au Site Web à notre seule discrétion, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment si nous estimons que vous avez violé les présentes Modalités. En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le Site Web prend fin avec effet immédiat. Nous supprimerons les données de votre compte et votre Contenu utilisateur conformément à notre Politique de confidentialité; nous nous réservons toutefois le droit d’en conserver des copies pendant une période raisonnable à des fins de sauvegarde, d’audit ou de conformité légale. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez le faire en le fermant ou en le supprimant lorsque cette option est mise à votre disposition.

11. Dispositions diverses

a. Droit applicable : Votre utilisation du Site Web ainsi que les présentes Modalités sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans la province de l’Ontario et aux lois fédérales du Canada applicables, sans égard aux règles de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux situés à Toronto, en Ontario, pour la résolution de tout litige.

b. Changements apportés aux Modalités : Nous pouvons mettre à jour les présentes Modalités de temps à autre à notre seule discrétion. Toutes les modifications prennent effet dès leur publication. En continuant à utiliser le Site Web après la publication des Modalités révisées, vous reconnaissez avoir pris connaissance des modifications et les acceptez.

c. Coordonnées; communications électroniques : Tous les avis et communications concernant les présentes Modalités doivent être envoyés à l’adresse suivante :

Santé arc-en-ciel Ontario
333, rue Sherbourne
Toronto, ON M5A 2S5

Courriel :

Téléphone : 416 324-4100

Vous acceptez de recevoir des communications de notre part par voie électronique, notamment par courriel ou au moyen d’avis publiés sur le Site Web, et reconnaissez que ces communications satisfont à toute exigence légale de communication écrite.

d. Aucune renonciation. Vous reconnaissez que le fait pour nous de ne pas exercer ou appliquer un droit ou un recours prévu aux présentes conditions d’utilisation (ou dont Santé Arc-en-ciel Ontario bénéficie en vertu de toute loi applicable) ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou recours, et que nous pouvons continuer à nous en prévaloir.

e. Divisibilité : Si l’une des dispositions des présentes Modalités est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions qu’elles contiennent, lesquelles demeurent pleinement en vigueur, et l’accord qui nous lie est réputé modifié dans la mesure nécessaire pour le rendre légal, valide et applicable.

f. Intégralité de l’accord : Les présentes Modalités, ainsi que notre Politique de confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Santé arc-en-ciel Ontario relatif à la fourniture et à l’utilisation du Site Web.

h. Cession : Nous pouvons céder nos droits et obligations au titre des présentes Modalités à tout tiers, à tout moment et sans préavis. Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre des présentes Modalités sans notre consentement écrit préalable.

12. Accessibilité

Nous nous efforçons de maintenir le Site Web en conformité avec la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario (LAPHO) et les Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.1, niveau AA. Si vous rencontrez des obstacles à l’accessibilité sur le Site Web, veuillez nous contacter par courriel à .